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La nécessité d'une étude du sol

| Mis à jour le 09/01/2015 | Publié le 28/04/2011

La construction d’une maison ou de tout autre bâtiment commence par une étape décisive consistant à trouver et acheter un terrain. La valeur de celui-ci dépendra de sa superficie et de sa localisation puisque le prix peut varier du simple au double selon les régions. L’acheteur devra également se renseigner sur la constructibilité du terrain ou l’existence d’éventuelles servitudes (servitude de vue, de passage…).

Mais outre le prix du terrain lui-même il faudra penser aux frais annexes. En effet, l’achat d’un terrain hors lotissement engendrera des frais au titre du raccordement aux réseaux d’eaux, d’électricité, de gaz, ou de téléphone… Il faudra également penser au frais de bornage.

La réalisation d’une étude de sol est de plus un impératif. C’est une précaution à prendre en priorité afin d’éviter de nombreuses complication. Un promoteur immobilier doit en effet s’assurer de l’aménagement du site, sans quoi il risque de voir sa responsabilité engagée.

L’achat et la réhabilitation d’un terrain sans réaliser d’étude de sol peuvent entraîner différents types de désordres. La composition du sous-sol est par exemple une information primordiale puisque de nombreuses malfaçons concernant les maisons individuelles proviennent du sol. Le secteur peut se révélé argileux ce qui pourra entraîner des fissures. L’étude des sols pourra également démontrer l’existence de carrières comblées ou de marnières. Dans les régions minières telle que l’Alsace, la fermeture des mines peut encore entraîner des tassements importants et donc des mouvements des murs porteurs et des cloisons.

Un autre type de problème consiste en l’existence de pollution sur le site. Sans étude de sol vous vous exposez au risque d’acheter un terrain pollué. La loi n’impose pas au constructeur de procéder systématiquement à une étude de sols préalablement à la signature du contrat de construction. Aujourd’hui seules les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) sont dans l’obligation d’effectuer une telle étude lors de leur cessation d’activité (décret du 21 septembre 1977). Or il existe en France un nombre important de site pollué non recensé comme (ICPE). Les métaux et les hydrocarbures sont les grandes sources de pollution possible.

Mieux vaut donc procéder à une étude de sol dans les temps et à une dépollution bien réfléchie afin de réaliser son projet dans des conditions économiques, juridiques, financières optimales. Si ce n’est pas fait les aménagements correctifs seront complexes et coûteux, alors que détecter avant même l’achat du terrain, cette pollution aurait pu facilement être intégrée financièrement et techniquement dans le projet.

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